Arrêté type - Rubrique n° 2910 :
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Annexe I - 8 Bruit et vibrations
8.2 - Véhicules - engins de chantier
Les émissions sonores des véhicules, matériels et engins de chantier qui peuvent
être utilisés à l'intérieur de l'installation doivent respecter la réglementation en vigueur
(notamment les engins de chantier doivent être conformes à un type homologué).
L'usage de tout appareil de communication par voie acoustique (sirènes,
avertisseurs, haut-parleurs, etc.), gênant pour le voisinage, est interdit, sauf si son emploi est
exceptionnel et réservé à la prévention et au signalement d'incidents graves ou d'accidents.
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