Arrêté type - Rubrique n° 2910 :
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Annexe I - 6. Air - odeurs
6.6 - Equipement des chaufferies
L'installation et les appareils de combustion qui la
composent doivent être équipés des appareils
de réglage des feux et de contrôle nécessaires
à l'exploitation en vue de réduire la pollution
atmosphérique.
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