Arrêté type - Rubrique n° 2910 :
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Annexe I - 6. Air - odeurs
6.2.8 - Utilisation de plusieurs combustibles
Si une même installation utilise
alternativement plusieurs combustibles, les valeurs limites
d'émission qui lui sont applicables sont
déterminées en se référant à chaque
combustible utilisé.
Par dérogation, les installations utilisant normalement du gaz et consommant, à
titre exceptionnel et our une courte période, un autre combustible pour pallier une interruption
soudaine de l'approvisionnement en gaz, ne doivent respecter, au moment de l'emploi du
combustible de remplacement, que la seule la valeur limite pour les oxydes de soufre applicable
à ce combustible.
Si une installation est alimentée simultanément par plusieurs combustibles
différents (à l'exception des moteurs dual fioul visés au 6.2.6), la valeur limite de rejet pour chaque
polluant ne devra pas dépasser la valeur limite déterminée à partir de celles des différents
combustibles pondérées en fonction de la puissance thermique fournie par chacun des combustibles.
Toutefois, si l'un des combustibles est un combustible liquide, la valeur limite d'émission pour les
oxydes de soufre est celle de ce combustible.
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