6.2.7 - Valeurs limites de rejet (autres installations)

    Abrogé et remplacé par l'arrêté du 15 août 2000
    Les valeurs limites suivantes concernent les appareils de combustion qui utilisent le produit de la combustion dans le procédé de fabrication. Elles concernent, en particulier, les fours de réchauffage, de séchage, de cuisson ou de traitement thermique utilisant un combustible liquide ou gazeux (les valeurs limites sont exprimées dans les mêmes conditions standard que celles définies à l'article 6.2.4 - 2e alinéa) :

• poussières : 150 mg/m³ ;
• oxydes de soufre (en équivalent SO2) :

    Les valeurs limites du tableau de l'article 6.2.4 sont applicables dans les mêmes délais, la teneur en oxygène étant, quel que soit l'appareil de combustion, ramenée à 3 % en volume.

• composés organiques volatils (hors méthane) si le flux massique horaire dépasse 2 kg/h : 150 mg/m³ (exprimé en carbone total) ; cette valeur ne s'applique pas aux séchoirs de bois ;
• oxydes d'azote (en équivalent NO2), installations avec préchauffage de l'air à une température inférieure à 450°C : 500 mg/m³ (combustible liquide) ; 400 mg/m³ (combustible gazeux).

    Au-delà d'une température de préchauffage de l'air de combustion de 450°C et dans le cas où les valeurs ci-dessus ne peuvent être respectées, il conviendra de mettre en oeuvre des techniques de combustion à faibles émissions d'oxydes d'azote permettant d'atteindre un rendement minimum de réduction des oxydes d'azote de 30 %.