Arrêté type - Rubrique n° 2910 :
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Annexe I - 3. Exploitation - entretien
3.3 - Connaissance des produits - Etiquetage
L'exploitant doit avoir à sa disposition des documents lui permettant de
connaître la nature et les risques des produits dangereux présents dans l'installation, en particulier les
fiches de données de sécurité prévues par l'article R. 231-53 du code du travail.
Les fûts, réservoirs et autres emballages doivent porter en caractères très
lisibles le nom des produits et, s'il y a lieu, les symboles de danger conformément à la
réglementation relative à l'étiquetage des substances et préparations chimiques dangereuses.
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