Arrêté type - Rubrique n° 2910 :
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Annexe I - 2. Implantation - aménagement
2.13 - Contrôle de la combustion
Les appareils de combustion sont équipés de dispositifs permettant d'une part,
de contrôler leur bon fonctionnement et d'autre part, en cas de défaut, de mettre en sécurité
l'appareil concerné et au besoin l'installation.
Les appareils de combustion sous chaudières
utilisant un combustible liquide ou gazeux comportent un dispositif de
contrôle de la flamme. Le défaut de son fonctionnement
doit entraîner la mise en sécurité des appareils et
l'arrêt de l'alimentation en combustible.
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